ASSOCIATION 6E QUARTIER DU PRÊCHEUR ZONE FRANCE (6QPZF) : site officiel du club de foot de LE KREMLIN BICETRE - footeo

Règlement intérieur

2017 - 2019

Le règlement intérieur a pour objet de préciser certains points du statut de l'association << 6e Quartier du Prêcheur Zone France (6QPZF)>>, dont le siège est situé temporairement chez M. POLYGONE Karil – 9 rue Babeuf – 94270 Le Kremlin Bicêtre, et dont Le rôle est de faire appliquer les règles pour le bon fonctionnement de notre association.

 

Article 1er : Composition

L'association 6e Quartier du Prêcheur Zone France  est composée des membres suivants :

  • Membres d'honneur
  • Membres adhérents
  • Membres mineurs
  • Bénévoles
  • Partenaires

 

Article 2 : Fonctionnement

L’exercice de fonctionnement de l’association 6QPZF est fixé du 1er septembre au 31 août de l’année suivante (N+1)

 

Article 3 : Cotisation

  1. Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté. Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 20 euros. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale.

 

  1. Les mineurs sont exemptés de cotisation, une participation financière sera demandée aux parents selon les activités organisées par le 6e quartier.

 

  1. Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par :

 

  • chèque à l'ordre de l'association
  • Par virement
  • En espèce auprès du trésorier, trésorier adjoint et du président.

Tous les paiements doivent être effectués avant le 30 septembre de chaque nouvelle année, de façon à permettre à la comptabilité de mettre à jour le compte de l’association. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, de décès d'un membre ou d’exclusion.

 

Article 4 : Admission de nouveaux membres

L'association 6e Quartier du Prêcheur Zone France a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :

  • Dépôt d'une demande de fiche d’inscription auprès du Président ou du bureau.
  • Joindre 1 photo d’identité
  • 20€ de cotisation

Un reçu de paiement lui sera remit.

 

Article 5 : Radiation et exclusion

Conformément au fonctionnement de l'association 6QPZF, seuls les cas de:

  • Refus du paiement de la cotisation annuelle
  • Comportement violent, injurieux, etc

Peuvent induire une procédure de radiation ou d'exclusion. Celle-ci doit être prononcée par le président, après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée. Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée par l'article 8 du statut de l’association.

 

Article 6 : Démission ou décès

Conformément à l'article 8 du statut, le membre démissionnaire devra adresser sous une lettre simple sa décision au président. Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.

 

Article 7 : Le bureau

Conformément à l'article 10 du statut de l'association, le bureau a pour objet de :

  1. a) Promouvoir la commune du Prêcheur.
  2. b) Proposer et réaliser diverses activités culturelles, sociales, sportives, culinaires, voyages et de communications dans le but de rassembler l'ensemble de la communauté Prêchotine et leurs amis vivant en Métropole.
  3. c) Maintenir entre ses membres des liens de fraternité, et favoriser tout ce qui peut contribuer à les renforcer.
  4. d) Venir en aide aux Prêchotains résidant en Métropole et aux étudiants venant du Prêcheur par l'accueil, l'information, l’hébergement, le travail, aide sociale afin de facilité leurs intégrations et leurs orientations dans la France métropolitaine.
  5. e) Organisations évènementielles : soirées dansantes, restaurations, compétitions sportives, animations pour les jeunes, kermesses, groupe de musique traditionnelle, danses, tournois dominos & belottes etc….

Il est composé de 16 membres. Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :

  • Président
  • Vice-présidente
  • Vice-président
  • Membres d’honneur
  • Trésorier
  • Trésorier adjoint
  • Secrétaire
  • Secrétaire adjoint
  • Chargé commercial
  • Pôle sport
  • Pôle sécurité
  • Assesseur 1
  • Assesseur 2
  • Assesseur 3
  • Assesseur 4
  • Assesseur 5

 

Article 8 : Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 12 du statut de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président. Seuls les membres adhérents et actifs sont autorisés à participer. Ils sont convoqués soit par courrier ou par mail. Le vote s'effectue à main levé.

 

Article 9 : Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 13 du statut de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle du statut, situation financière difficile, démission du président. Tous les membres de l'association sont convoqués

Le vote se déroule selon les modalités suivantes : à main levé des adhérents ou actifs présents et à jour de leur cotisation. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Pour être éligible au poste de président, il faut :

  • Etre à jour de sa cotisation
  • Etre adhérent depuis au moins 2 ans

 

Article 10 : Voyage

  1. Les membres, adhérents, personnes morales etc, s’engagent à respecter les délais et les conditions de paiement pour le financement des futurs voyages de l’association. Des échéanciers seront proposés, une fois validés, ils devront être respectés.

 

  1. Lors des voyages qui seront organisés par l’association Le 6e Quartier du Prêcheur Zone France, les adhérents et membres devront prendre toutes les dispositions pour être à l’heure et au lieu du rendez vous fixé par l’association.

 

  1. En cas d’absence d’un membre, il ne sera pas remboursé par l’association.

 

  1. Tous les membres de l’association 6e quartier du Prêcheur zone France sans exception sont tenus d’avoir un comportement exemplaire vis-à-vis des agents, des voyageurs, des habitants extérieurs à notre association. Il s’engage aussi à ne pas porter sur lui des produits stupéfiants ou autres pouvant nuire à l’image du 6e Quartier du Prêcheur. L’association décline toute responsabilité auprès des autorités pour un membre qui manquera à ces obligations.

 

Article 11 : Sport

Chaque joueur s’engage par cette charte à accepter la discipline, l’esprit de

Groupe, admettre la concurrence et les choix des bénévoles, respecter ses équipiers, les arbitres, les spectateurs, et surtout admettre de se remettre en cause pour le bien du groupe.

 

 

Article 12 : Commission de discipline

Une commission de discipline est constituée à chaque élection du bureau autrement dis tous les deux ans. Les cas de manquement à ce règlement intérieur seront exposés devant cette commission.

Le président adressera une convocation écrite lettre, mail ou par texto à toutes les personnes concernées ou susceptibles de fournir des renseignements permettant à la commission de mieux apprécier le (s) litige(s). En cas d’absence, ou sur rapport écrit par la personne convoquée, la commission statuera par défaut.

 

Article 13 : Carte d’adhésion

Tous les adhérents devront être munis de leur carte d’adhésion lors de toutes nos activités et voyages.

 

Article 14 : Avancement / remboursement

Les membres ou adhérents qui investissent une somme pour l’organisation d’une activités ou soirée, seront remboursés à la fin de cette manifestation, sous présentation d’une facture sauf si à l’issu de l’animation l’association est déficitaire. Le 6e Quartier du Prêcheur s’engage à rembourser cet adhérent dans moins de 35 jours. Nous plafonnons l’avancement à 100€ maxi.

 

Article 15 : Partenaires

Dans le cas ou nos futurs partenaires de l’association 6QPZF investissent pour l’organisation des manifestations, ils devront être mis en évidence pour avoir une bonne visibilité, grâce aux banderoles, flyers, site internet et réseaux sociaux.

 

   Secrétaire                                                                                     Président

   France Line P.                                                                               Karil P.

ECOUTÉ KWI RADIO

MARRAINE DU 6QPZF

LES MEMBRES DU BUREAU 2017 - 2019

  • Président: Mr Karil POLYGONE
  • Vice – Présidente: Mme Marie-Ninotte JADELUS
  • Vice Président: Mr Francky MORGAR
  • Trésorière: Mme Marina NAZAIRE
  • Trésorière adjointe: Mme  Gwenola LAPLUME
  • Secrétaire: Mme France-Line PETCHIMOUTOU
  • Membre d’honneur: Mr Robert RASCAR
  • Chargé commercial: Mr Philippe FELIX
  • Pôle sport: Mr Luc NELCHA & Mr Claude THÉOPHILE
  • Pôle sécurité: Mr Yohann GRELET
  • Assesseurs: Mr Mickaël ATHANASE, Mr Eric CARAMAN, Mr Jean guy CAVELAN.